Mentions Légales

Le site internet www.artiste-lamarque.com (ci-après le « Site ») est ouvert à tout utilisateur du réseau Internet.

Il est édité par :

La Société ARTIST- la marque, société en Sarl au capital de 6000 euros, dont le siège social est situé au 14 quai Gambetta 71100 Chalon sur Saône et immatriculée au RCS de CHALON SUR SAONE sous le numéro 882 149 008 de TVA intracommunautaire FR 13 882149008.

Co gérants : Brigitte MARTIN et François GADREY

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Le Site permet à ARTIST la marque de proposer à la vente des produits vestimentaires (les « Produits ») à des internautes naviguant sur le Site (ci-après le « Client »).

Notre site fonctionne selon un système de précommande. En passant une précommande, le client reconnait que si l’objectif de précommande produit en précommande n’est pas atteint à la fin de la date limite de la précommande, il sera remboursé de la totalité de son achat, et la production de l’article précommandé ne sera pas lancée.

La production étant limitée, le client pourra changer de taille à la réception du vêtement dans un délai de 14 jours dans la mesure des stocks produit à cet effet. Si ARTIST n’est pas en mesure de livrer la nouvelle taille, il pourra être remboursé d’une commande passée en précommande. Lorsque le client en fait la demande, la procédure de remboursement sera enclenchée immédiatement après réception de l’article retourné. Toute prise de précommande de Produits figurant sur le Site suppose la consultation préalable des Conditions générales de Vente (les « CGV ») et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable.